Partenariats / Valorisation

Partenariats et valorisation

L’Université Jean Monnet s’inscrit dans un écosystème et une dynamique partenariale particulièrement riches et diversifiés. Cette dynamique se manifeste par une activité contractuelle en hausse chaque année depuis cinq ans, le dépôt de brevets, la création de laboratoires communs avec des entreprises, le développement des thèses CIFRE ou encore la création de start-up issues de la recherche pratiquée dans les laboratoires. 

Missions du service Partenariats et Valorisation

Le pôle Partenariats et Valorisation de la DRV accompagne les chercheuses et les chercheurs dans le montage de leur projet. Il est en charge de la rédaction et de la négociation des contrats avec les partenaires. Il apporte une aide pour les transferts des technologies des laboratoires vers le monde socio-économique en veillant tout particulièrement à la propriété intellectuelle.

INGÉNIERIE DE PROJETS

Le service vient en aide aux responsables scientifiques pour le montage de leur projet notamment sur les questions administratives, juridiques et financières afin que ces dernières soient en adéquation avec les règles financières de l’université. Il étudie notamment les règlements des financeurs pour aider au montage financier du projet de recherche.

NÉGOCIATIONS DES CONTRATS

La négociation se fait dans l’intérêt des chercheurs et dans le respect de la politique de l’établissement.

Types de contrats gérés : subventions, prestations, collaborations de recherche, consultances pour le compte des laboratoires, prêts de matériels, accords de consortium, accords de confidentialité, accords de transfert de technologies, licences sur les résultats...

Le pôle apporte les services suivants :

  • Mise en relation avec les industriels.
  • Accompagnement des chercheurs et analyse des contrats.
  • Aide à l’établissement du coût du projet pour l’établissement et du coût nécessaire à la réalisation de l’étude.
  • Négociation des conditions d’exploitation et de propriété des résultats issus des recherches menées avec le(s) partenaire(s) de recherche, confidentialité des résultats et modalités de publications.

GESTION DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le service apporte une aide aux transferts des technologies des laboratoires vers le monde socio-économique en liaison éventuelle avec la SATT Pulsalys (Société d’Accélération de Transfert de Technologie du périmètre de l’Université Lyon Saint-Étienne). Il s’assure de la protection des résultats par :

  • des dépôt de brevets, logiciels
  • une procédure de protection par le secret
  • la négociation des règlements de copropriété des résultats issus des laboratoires
  • la négociation des licences d’exploitation
  • l’accompagnement des chercheurs dans la création d’entreprise et/ou la participation au capital de sociétés valorisant leurs travaux de recherche, notamment via les concours scientifiques

Contacts :

Christian Chapelle – 04 77 42 17 87 – christian.chapelle@univ-st-etienne.fr 
Jean-Luc Chavand – 04 77 42 18 49 – jean.luc.chavand@univ-st-etienne.fr